07 novembre 2007
Conditions Générales
Conditions générales de la boutique (E-bay)
Boutique de l'association Clochette et Compagnie (Immatriculation et RCS en cours)
Miss Clochette est une marque déposée, INPI Paris 07 3 525 328, de créations artisanales (vêtements, bijoux, Sacs et grigri) Les modèles réalisés sont uniques.
Ils sont vendus par l'intermédiaire d'E-bay (boutique http://stores.ebay.fr/Clochette-et-Compagnie) qui garanti la transaction. Les payements se font exclusivement par PayPal (pas de chèques).
Votre commande est expédiée à réception du règlement :
Expéditions et livraison
En raison de l'augmentation des services postaux, il vous sera proposé un mode d'envoi par courrier simple (sans suivi). Si vous choisissez cette option,, aucune réclamation ne sera acceptée en cas de perte du colis ( en cas de non réception). La responsabilité de Chez Clochette s'arrête à l'instant où la marchandise est expédiée. Tarification selon le poids et les frais de poste en vigueur. Le choix d'expédition en courrier simple vaut acceptation de ces conditions.
En France :
Expédition par lettre suivie
actuellement de 4,30 euros à 5.50 euros selon le poids.
Gratuit à partir de 30 euros d'achats
Europe :
Expédition courrier international économique
Postexport premier (9,50 euros)
Prix en fonction du poids et des tarifs postaux en vigueur
Livraison gratuite à partir de 30 euros d'achats
Autres
Expédition courrier international économique
Postexport monde entier (8,50)
Prix en fonction du poids et des tarifs postaux en vigueur
Livraison gratuite à partir de 30 euros d'achats
selon les tarifs postaux en vigueur à la date d'achat. Pour la France, votre article vous parvient dans les 48h (ouvrés).
Droits de rétractation:
Conformément à la législation, le client peut exercer son droit de rétractation dans un délai de 7 jours suivant son achat. Il doit alors retourner à ses frais son achat intact, dans son emballage d'origine. Les produits retournés incomplets, abîmés, tâchés ne seront pas repris. Chez Clochette remboursera le client dans les 20 jours à compter de la date de réception des marchandises. Le client sera remboursé du montant de ses achats hors frais de livraison.
Responsabilité:
Les produits vendus sur le site internet www.chez-clochette.com (boutique e-bay) sont présentés avec la plus grande précision. Si, malgré nos soins, des erreurs venaient à exister sur le site internet, nous ne pourrions être engagés sur ce point.
Garantie:
Miss Clochette assure la fabrication des produits vendus sur son site de manière artisanale. Pour les vêtements vendus déjà fabriqués, l'utilisation des produits pour enfants s'entend sous la responsabilité des parents. Les produits n'ont pas fait l'objet de tests en garantissant l'utilisation auprès des enfants. La garantie s'applique à la fabrication du produit fini et non à la matière première. En conséquence, toute réclamation doit s'effectuer auprès du fabriquant de la matière première.
Mentions légales:
En accédant au site internet www.chez-clochette.com (boutique e-bay) et en utilisant les services web de ce site, l'utilisateur en accepte les termes et les conditions contenues dans cette notice. Le site est la propriété exclusive de Miss Clochette et régie par la législation française. Les images, les produits et les contenus du site sont la propriété exclusive de Miss Clochette; Toute utilisation totale ou partielle, copie, reproduction, publication, téléchargement ou diffusion de ce site sans l'autorisation de leur créatrice est interdite et sera considérée comme une atteinte aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, sous réserve d'être expressément autorisé par la loi.
Informatique et libertés
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